PRÉFACE

Vous devez lire attentivement les termes et conditions suivants avant d'utiliser un logiciel Process Leader Software. Toute utilisation des logiciels Process Leader Software est assujettie à ce contrat de licence sauf si vous obtenez de la part de Process Leader Software un contrat de licence différent. En cliquant ci-dessous sur le bouton « J’accepte », lors de l'installation d'un logiciel Process Leader Software, vous acceptez d'être lié à tous les termes et conditions de ce contrat et vous consentez être lié à et prendre part à ce contrat. Si vous n'êtes pas en accord avec ce contrat, vous devez appuyer sur le bouton « Je n’accepte pas », lequel interrompra la procédure d'installation et vous ne posséderez aucune licence d'utilisation d'aucune partie du logiciel.

VERSION NON ENREGISTRÉE

La version d'évaluation non enregistrée d'un logiciel Process Leader Software peut être distribuée gratuitement dans sa forme originale, non modifiée. Vous n'êtes pas autorisé à reconditionner le logiciel ou en d'autres mots modifier le programme d'installation ou tout autre fichier. Vous êtes libre d'inclure les fichiers d'installation d'un logiciel Process Leader Software dans un CD-ROM ou tout autre média à condition de ne PAS faire payer les utilisateur finaux pour le logiciel.

VERSION ENREGISTRÉE

En utilisant un logiciel Process Leader Software, vous acceptez les termes de ce contrat de licence ("Contrat"). Selon les termes de ce contrat, Process Leader Software vous accorde par la présente une licence d'utilisation limitée, personnelle, non distribuable et qui ne peut être sous-licenciée.

Une copie enregistrée d'un logiciel Process Leader Software peut être installée sur des ordinateurs utilisés par une unique et même personne ou peut être installée sur une station de travail utilisée non simultanément par plusieurs personnes, mais pas les deux.

Une copie enregistrée d'un logiciel Process Leader Software peut être accédée via un réseau, et ce uniquement si vous avez acquis une licence individuelle pour toutes les stations de travail qui accéderont au logiciel via le réseau. Chaque station de travail doit posséder une licence individuelle.

Vous êtes autorisé à effectuer une copie d'un logiciel Process Leader Software à des fins d'archivage uniquement. La version enregistrée ne peut PAS être distribuée à d'autres personnes, excepté le propriétaire lui-même.

RESTRICTIONS

Vous vous engagez à ne pas comprendre le fonctionnement interne du logiciel, altérer, traduire, créer des travaux dérivés, désosser, décompiler ou désassembler un logiciel Process Leader Software, dans sa totalité ou en partie, ou d'essayer de vous inspirer du code source ou de toute idée ou algorithme sous-jacent à celui-ci. Vous n'êtes pas autorisé à supprimer des informations relatives au logiciel, mentions de copyright ou logos d'un logiciel Process Leader Software.

GARANTIE LIMITÉE

Les logiciels Process Leader Software et tout support ou services provenant de Process Leader Software, ses sous-traitants, distributeurs ou partenaires, est fourni "TEL QUEL", sans aucune garantie d'aucune sorte. Process Leader Software n'accorde par la présente aucune garantie, expresse ou implicite, y compris notamment la garantie de non contrefaçon et toute garantie implicite à leur qualité marchande et leur aptitude à une utilisation particulière.

Ni Process Leader Software, ni ses sous-traitants, distributeurs ou partenaires ne garantissent que l'utilisateur de la licence pourra utiliser un logiciel Process Leader Software de façon continue, sans interruption et ne garantissent pas qu'un logiciel Process Leader Software est exempt d'erreurs. Tout programme doit être sérieusement testé avant utilisation, et l'utilisateur doit assumer tout risque provenant de l'utilisation de ce programme.

RESPONSABILITÉ LIMITÉE

Process Leader Software, ses distributeurs habilités à fournir des licences, sous-traitants et partenaires ne sont responsables de tout dommage direct ou indirect, y compris notamment perte de profits ou d'économies escomptées, interruption de travail, erreur système ou dysfonctionnement ou de tout dommage incident, spécial ou de tout autre dommage financier ou commercial ou préjudice moral, quelle qu'en soit la cause. En AUCUN cas Process Leader Software, ses distributeurs, sous-traitants ou partenaires ne seront responsables de tout, même si Process Leader Software, ses distributeurs, sous-traitants ou partenaires ont été informés de la possibilité de tels dommages directs ou indirects.

CONCLUSION

Ce contrat, incluant tous vos droits d'utilisation d'un logiciel Process Leader Software, se terminera automatiquement et immédiatement si vous ne vous conformez pas aux termes et conditions de ce contrat. En fin de contrat, vous devez détruire toutes les copies d'un logiciel Process Leader Software.